Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHENES DE SAINT LOUIS
SCEA CHATEAU SAINT LOUIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3455505
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2026
CHENES DE SAINT LOUIS de CHATEAU SAINT LOUIS

Présentation de la marque CHENES DE SAINT LOUIS

Déposée le 10 octobre 2006 par CHATEAU SAINT LOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHENES DE SAINT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est CHATEAU SAINT LOUISTODO domicilié(e) 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 697 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Ali MAHMOUDI, SCEA CHATEAU SAINT LOUIS domicilié(e) 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France.

La marque CHENES DE SAINT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENES DE SAINT LOUIS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

CHATEAU SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUSAINTLOUIS , CHATEAU SAINT LOUIS FRONTON , VAL DE GARONNE , PRET EN BULLES , Saint Louis , SAINT LOUIS , DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN , ESPRIT DE SAINT LOUIS


SCEA CHATEAU SAINT LOUIS, SCEA - 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France - SIREN 383697752


M. Ali MAHMOUDI, SCEA CHATEAU SAINT LOUIS - 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623138 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).